Qui a déjà acheté une Sub en Suisse ?

[touton83]

Bonsoir à tous,

Je suis sur le point d acheter une série 8 de 2004 en suisse à un particulier.

Quelles obligations à l'ancien proprio vis à vis de la législation suisse, à part déclarer la vente/l'exportation avec moi à la douane suisse ?
Doit-il demander à Subaru Suisse un certificat de conformité (COC) ?

[touton83]

Ou bien le certificat de conformité ce n'est qu'à moi de le demander à un concessionnaire chez nous pour pouvoir la faire immatriculer en plaques françaises (ce que je pense) ?


Soit je la rapatrie sans plaques sur un plateau, soit je demande en suisse des plaques Exportation provisoire valable en France, c'est bien ça ?
Pour les plaques provisoires export suisse, le proprio n'à pas de COC à demander à Subaru Suisse, si ??

Merci d'avance pour vos lumières, car je galère et les futurs ex proprios ne bouffent pas un mot de français..

[mackie07]

Le COC, tu peux le commander directement chez Subaru France. Au moins il sera bien valable pour la DRIRE française.

Sinon, pour t'aider, le 1er lien d'une recherche rapide google :
http://frontalier.moncoachfinance.com/2 ... -3655.html

[touton83]

Le COC, tu peux le commander directement chez Subaru France. Au moins il sera bien valable pour la DRIRE française.

Sinon, pour t'aider, le 1er lien d'une recherche rapide google :
http://frontalier.moncoachfinance.com/2 ... -3655.html

Merci Mackie

Les anciens proprios l'ont demandé ce COC de leur côté et il faut attendre... 3 semaines.

C'est à moi de le demander À Sub France et rien ne presse, non?

[touton83]

J'avais vu ce lien que tu m'as envoyé, il est effectivement pas mal


Le souci c'est que sur terne, sites et autres forum à ce sujet tu trouves un peu tout et (quasi) son contraire..

Tu avais ramené la voiture à son volant ou sur plateau ??

[YH]

Ce WCM peut peut-être t'en dire plus.

viewtopic.php?f=277&t=174782

[alexsub39]

Je l'ai fait .
C'est assez simple mais assez risqué.......
Il faut :
-certificat de cession français.
-Récupérer la carte grise Suisse.
-attestation de vente écrite avec le montant en frs suisse et euro faite par le vendeur, c'est important pour la douane.
-certificat de dédouanement .
Le coc , tu peux l'avoir chez Dany hoyas en 1 semaine pour moins cher
Aprés ça reste comme en France .

Bon maintenant la procédure:
Tu seras obligé de ramener l'auto avec un plateau car Les Suisses récupèrent leurs plaques d'immat ou sinon il te laisse l'auto devant la douane et tu demandes à la douane de faire des plaques en WW sinon il y a roady proche de la douane de Saint julien qui font des plaques ww.
Ensuite dès que tu es à la douane, il faut passer par un transitaire (en donnant carte grise et attestation de vente ) et le transitaire fera les papiers de dédouanement pour la Suisse et la France ( c'est avec ce papier que la douane va calculer la taxe) moyennement 50€ , Il y a Belraux qui le font.
Des que tu as les papiers d'export , tu vas à la douane, tu donnes les papiers à la douane Suisse qui scanne le document et ensuite direction la douane Française pour s'acquitter des 30% de taxes ( tva et taxe ) sur le montant de l'achat du véhicule, là où c'est risqué, faut pas les prendre pour des cons pour la déclaration du prix d'achat !! parce que si la douane a un doute, ils se basent sur l'argus de l'auto et l'affaire peut vite se transformer en désastre.....
J'ai eu la chance de déclarer mon auto en panne pour pas cher mais quand la dame a sorti son argus, j'ai fait joué mon travail......et c'est passé ....
Bref ça peut être l'affaire du siècle comme j'ai fait, ou ça peut vite se transformer en cauchemar.
Ensuite en France, c'est comme une immat en France mais bon courage avec l'ANTS pour la carte grise, ça fait 1 mois que j'attends ma carte grise.....
Et ensuite faudra payer également le malus écologique.
Donc à bien calculer son coup...

[sti2008]

Merci pour le compte-rendu détaillé.

Au vu des différences de prix entre la France où une GT se vend plus cher qu’une STI X chez nous, je pense que ça vaut la peine (au minimum de comparer).

On est bien d‘accord que 30% de taxes diminuent de suite sensiblement la différence, mais ...

[touton83]

Je l'ai fait .
C'est assez simple mais assez risqué.......
Il faut :
-certificat de cession français.
-Récupérer la carte grise Suisse.
-attestation de vente écrite avec le montant en frs suisse et euro faite par le vendeur, c'est important pour la douane.
-certificat de dédouanement .
Le coc, tu peux l'avoir chez Dany hoyas en 1 semaine pour moins cher
Après ça reste comme en France .

Bon maintenant la procédure:
Tu seras obligé de ramener l'auto avec un plateau car Les Suisses récupèrent leurs plaques d'immat ou sinon ils te laissent l'auto devant la douane et tu demandes à la douane de faire des plaques en WW sinon il y a roady proche de la douane de Saint julien qui font dse plaques ww.
Ensuite dès que tu es à la douane, il faut passer par un transitaire (en donnant carte grise et attestation de vente ) et le transitaire fera les papiers de dédouanement pour la Suisse et la France ( c'est avec ce papier que la douane va calculer la taxe) moyennement 50€ , Il y a Belraux qui le font.
Des que tu as les papiers d'export, tu vas à la douane, tu donnes les papiers à la douane Suisse qui scanne le document et ensuite direction la douane Française pour s'acquitter des 30% de taxes (tva et taxe ) sur le montant de l'achat du véhicule, là ou c'est risqué, faut pas les prendre pour des cons pour la déclaration du prix d'achat !! parce que si la douane a un doute, ils se basent sur l'argus de l'auto et l'affaire peut vite se transformer en désastre.....
J'ai eu la chance de déclarer mon auto en panne pour pas cher mais quand la dame a sorti son argus, j'ai fait jouer mon travail......et c'est passé ....
Bref ça peut etre l'affaire du siécle comme j'ai fait ou ça peut vite se transformé en cauchemar.
Ensuite en France, c'est comme une immat en France mais bon courage avec l'ANTS pour la carte grise, ça fait 1 mois que j'attends ma carte grise.....
Et ensuite faudra payé également le malus écologique.
Donc à bien calculer son coup...

Merci Alex

Même si je ne suis pas certain d'avoir tout pigé..
La douane française peut nous faire des plaques en WW ? Sinon un centre auto ? Immédiatement ??
Une déclaration à 6500 CHF = 5600 € pour une Sub cotée 7900 € à la Centrale (werix 8 de 2004 avec 164000 bornes) te parait trop risquée ?
Je peux aussi dire aux douaniers qu il faut faire toutes les révisions, ou bien qu'elle a des p'tits soucis mécaniques.. non ??

Merci à toi !

[touton83]

Pour info, je récupère la bagnole à Genéve, donc j avais prévu de passer les douanes (suisse et française) à cet endroit..

[alexsub39]

Oui la douane propose les plaques ww comme un centre auto agrée SIV .
Et tu as ton ww immédiatement.
Pour la douane, que la bagnole ait ceci ou cela, ils s’en foutent puisqu’ils ne voient pas l’auto physiquement, ils se basent sur la déclaration de vente et si c’est suspect, ils appliquent en gros le prix de l’argus + 30% .

[touton83]

À l Argus je l avais vu cotée seulement (!!!!) 2500....

[touton83]

La carte grise suisse barrée et signée + la facture déclarative manuscrite + le certificat d exportation de la douane suisse suffisent pour le DS immédiat ?

[touton83]

DS = WW
Ou bien il faut que je fasse signer par l'ex proprio un certificat de cession Français aussi ??


Et il parait que ce qui fait foi c'est la cote La Centrale..

[touton83]

Ce WCM peut peut-être t'en dire plus.

viewtopic.php?f=277&t=174782

Merci YH

Mais il n y a aucune précision quant aux formalités..

[YH]

Je t'ai communiqué le lien de cette annonce afin que tu puisses le contacter par MP pour ''qu'il t'en dise plus''

Il t'a devancé, cette la même personne qui a acheté sa 11 en Suisse et auteur du post que je t'ai communiqué (alexsub39) qui répond dans ton post juste après mon intervention ce jour

Et il t'a donné toutes les formalités et astuces à suivre

[touton83]

Oui oui, je lui ai finalement demandé de m appeler ..
Je n avais pas saisi ton message subliminal ... lol

En tout cas, On ne peut rien te cacher YH !....
Les infos circulent vite ici je vois...

[YH]

Bon achat

[Jojobarteam]

Alors cet sub, l'as achetée ?

[Lo STi (06)]

Un peu plus au Nord il y a de belle affaire à faire